Actes réglementaires du CIAS
Ordre du jour
Les délibérations
Les décisions
- Décision 2024-89 VÉHICULE RENAULT MASTER : TRAVAUX D'ENTRETIEN PDF 271.74 Ko
- Décision 2024-87 AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE – PRESTATIONS DE PRODUCTIONS DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR L’EHPAD MULTISITE ET POUR LE SERVICE DE PORTAGE A DOMICILE DU CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY ET MISE A DISPOSITION DE VEHICULES POUR LA LIVRAISON DE REPAS PDF 488.73 Ko
- Décision 2024-86 ATTRIBUTION DU MARCHE D’ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES – CIAS DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 669.80 Ko
- Décision 2024-80 VÉHICULE PEUGEOT BOXER – RÉFECTION DE LA BOITE DE VITESSES PDF 204.21 Ko
- Décision 2024-58 RÉSIDENCE AUTONOMIE "LES GRANDS-PARENTS" : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AQUISITION D'OUTILS NUMÉRIQUES DANS LE CADRE DU PLAN D’AIDE À L’INVESTISSEMENT (PAI) PDF 344.59 Ko
- Décision 2024-36 CONVENTION DE MÉDIATION DE LA CONSOMMATION AVEC L'ASSOCIATION DES MÉDIATEURS EUROPÉENS PDF 419.50 Ko
- Décision 2024-80 VÉHICULE PEUGEOT BOXER – RÉFECTION DE LA BOITE DE VITESSES PDF 204.21 Ko
Les arrêtés
- Arrêté 2024-4 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLÉANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES ANIMATIONS DU CIAS PDF 431.20 Ko
- Arrêté 2024-3 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE INTÉRIMAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLÉANT INTÉRIMAIRE POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES ANIMATIONS DU CIAS PDF 452.59 Ko
- Arrêté 2024-1 ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLÉANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES ANIMATIONS DU CIAS PDF 461.39 Ko