Actes réglementaires
Ordre du jour du Conseil communautaire
Les délibérations
Conseil communautaire du 26/03/2025
Conseil communautaire du 05/03/2025
Conseil communautaire du 12/02/2025
Conseil communautaire du 22/01/2025
Conseil communautaire du 04/12/2024
Conseil communautaire du 23/10/2024
Conseil communautaire du 25/09/2024
Conseil communautaire du 26/06/2024
Conseil communautaire du 29/05/2024
Conseil communautaire du 24/04/2024
Conseil communautaire du 27/03/2024
Conseil communautaire du 06/03/2024
Conseil communautaire du 24/01/2024
Les décisions
Liste des décisions (47 à 56)
- 56 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2024-20 – MAÎTRISE D’ŒUVRE CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSÉ DE DEUX ATELIERS-RELAIS À SAINT-PROUANT – FIXATION DU FORFAIT DÉFINI-TIF DE RÉMUNÉRATION PDF 278.02 Ko
- 55 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL BONNAUD MEHDI - MEHDI MEDIA – REPORTAGE PHOTOS ET CAPSULES VIDÉO POUR LE SUIVI DE CHAN-TIER DE LA MAISON DE SANTÉ – CENTRE ÉPIDAURE PDF 252.78 Ko
- 54 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL BONNAUD MEHDI - MEHDI MEDIA – REPORTAGES PHOTOS ET CAPSULES VIDÉO POUR LE SITE INTERNET, LES RÉSEAUX SOCIAUX ET CRÉATION D’UNE VIDÉOTHÈQUE EN UHD PDF 252.81 Ko
- 53 DEVIS SAS PICARD INVEST – LOCATION D’UN BOX DESTINÉ AU STOCKAGE DES AFFAIRES PROFESSIONNELS POUR LES KINÉSITHÉRAPEUTES DE LA MAISON DE SANTÉ – CENTRE ÉPIDAURE PDF 266.01 Ko
- 51 DEVIS SAS ENVOLiiS – REMPLACEMENT ET CRÉATION DE NOUVEAUX POSTES – COMMANDE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES PDF 252.55 Ko
- 50 DEVIS ASSOCIATION COMPAGNIE ÉPI’C’TOUT – REPRÉSENTATIONS DE SPECTACLES – BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY PDF 253.36 Ko
- 49 SELARL GÉOUEST – DIVISION FONCIÈRE - BORNAGE ET DIVISION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AN N° 6 – POLARIS SUD À CHAN-TONNAY PDF 245.90 Ko
- 48 DEVIS ENTREPRENEUR INDIVIDUEL BONNAUD MEHDI - MEHDI MEDIA – RÉALISATION DE LA VIDÉO « SORTIR DU CADRE » SAISON 2 POUR LES VŒUX 2026 DE LA PRÉSIDENTE PDF 253.59 Ko
- 47 - RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 214.07 Ko
Liste des décisions (31 à 39)
- 39 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSÉ DE DEUX ATELIERS-RELAIS À l’ACTIPOLE DES GRANDS-MONTAINS À SAINT-PROUANT PDF 559.19 Ko
- 38 ASSOCIATION COMPAGNIE SANS SOUCIS – SPECTACLE JEUNE PUBLIC « LA FABRIQUE » - JUIN 2025 - CLÉA PDF 247.02 Ko
- 37 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE A L’ENTREPRISE « NELLY CHAUSSURES » À CHANTONNAY PDF 559.72 Ko
- 36 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2025 PDF 218.57 Ko
- 35 SCOP SA L’OUVRE-BOITES - DBFORMATION – FORMATIONS PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE PDF 246.47 Ko
- 34 LTD ADOBE SYSTEMS SOFTWARE IRELAND – RENOUVELLEMENT AN-NUEL DES LICENCES ADOBE – SERVICE COMMUNICATION PDF 244.88 Ko
- 33 AVENANT N° 1 AU LOT N° 01 DU MARCHÉ DE TRAVAUX N° 2024-22-1 RELATIF À LA RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SAN-TÉ « CENTRE ÉPIDAURE » PDF 257.19 Ko
- 32 ACTIF EMPLOI – DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – FÉVRIER 2025 PDF 244.96 Ko
- 31 SELARL GÉOUEST – DIVISION FONCIÈRE - BORNAGE ET DIVISION DES PROPRIÉTÉS CADASTRÉES SECTION XT N° 12 et 22 PDF 246.82 Ko
- 14 SELARL GÉOUEST – VERSTRADA – MAÎTRISE D’ŒUVRE – ÉTUDE DE FAI-SABILITÉ D’AMÉNAGEMENT POUR UNE VALORISATION DU FONCIER DES PARCELLES AH 44 ET XH 61 – PIERRE BRUNE À CHANTONNAY PDF 247.44 Ko
- 13 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 213.84 Ko
- 12 SPECTACLE JEUNE PUBLIC AVEC LA COMPAGNIE GRIZZLI – « POUR LA MARE » - LES PETITS DÉTOURS 2025 PDF 245.71 Ko
- 11 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE AU « GAEC LA CROCHETIÈRE » À SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS PDF 559.77 Ko
- 10 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 220.69 Ko
- 09 VIREMENT DE CREDITS AU BUDGET PRINCIPAL 2024 PDF 239.37 Ko
- 08 RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION À LA CONVENTION PARTICULIÈRE D’ACCÈS AUX SERVICES DE L’ASSOCIATION GÉO VENDÉE POUR L’ANNÉE 2025 PDF 247.04 Ko
- 07 SARL FGRIBREAU – FORMATIONS PERSONNALISÉES DÉDIÉES À L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DES ENTREPRISES DU PAYS DE CHAN-TONNAY PDF 245.06 Ko
- 06 SAS MAXIPAP - COMMANDE DE FOURNITURES DE BUREAU PDF 243.91 Ko
- 05 PRESTATION D’INTERVENTION D’UN CONSEILLER NUMÉRIQUE – ATELIERS ET ACCOMPAGNEMENTS – CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE LA VENDÉE PDF 246.27 Ko
- 04 DEVIS SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR – REMISE EN ÉTAT DES ESPACES VERTS – ZONE POLARIS NORD À CHANTONNAY PDF 245.17 Ko
- 03 DEVIS SARL CIN’ÉTOILES – CINÉMA EN PLEIN AIR – BASE DE LOISIRS DE TOUCHEGRAY À CHANTONNAY PDF 245.27 Ko
- 02 DEVIS EURL TP GRIMAUD – AMÉNAGEMENT DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION DANS LA ZONE D’ACTIVITÉS DE POLARIS À CHANTONNAY PDF 247.35 Ko
- 01 CONTRAT DE CESSION – SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION « COMPAGNIE LA MAROTTE » - MARS 2025 PDF 253.92 Ko
Année 2024
- 511 DEVIS SARL SBH DISTRIB MY JET – PRESTATION DE DÉMÉNAGEMENT ET MANUTENTION D’UN LIT HYDRO-MASSANT POUR LES KINÉSITHÉRAPEUTES À LA RÉORTHE PDF 246.10 Ko
- 510 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC POUR LA MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE RELATIVE À LA CONSTRUCTION D’UN DOUBLE ATELIER-RELAIS À SAINT-PROUANT (85110) PDF 545.23 Ko
- 509 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 481.52 Ko
- 508 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC POUR LA MISSION DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ RELATIVE À LA CONSTRUCTION D’UN DOUBLE ATELIER-RELAIS À SAINT-PROUANT (85110) PDF 571.42 Ko
- 507 DEVIS SARL AIS CENTRE ATLANTIQUE – ETUDE GÉOTECHNIQUE DE CONCEPTION – MISSION G2-AVP – CONSTRUCTION DES DEUX ATELIERS-RELAIS DE SAINT-PROUANT PDF 459.57 Ko
- 506 DEVIS SARL ADESK VENDEE BUREAU - SMOOV DESIGN – CREATION D’ESPACES DE TRAVAIL – ACQUISITION DE MOBILIER POUR L’ESPACE ACCUEIL DE L’OFFICE DE TOURISME PDF 438.67 Ko
- 505 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI PDF 406.15 Ko
- 504 SIGNATURE D’UN BAIL DE COURTE DURÉE AVEC L’ENTREPRISE « AÉRIAL TICHA » ATELIER N° 26 - PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 635.82 Ko
- 503 DEVIS SARL LAMOTHE & DAVID – REMPLACEMENT CHAUDIÈRE - LOGEMENT N° 9 DE LA GENDARMERIE PDF 444.11 Ko
- 502 DEVIS EURL TP GRIMAUD – DEVIS SAS LG INDUSTRIE – MISE EN PLACE DE BLOCS BÉTON – ACTIPÔLE DE BENÊTRE ET PORALIS SUD PDF 446.54 Ko
- 501 DEVIS SASU AU PIED 2 DE LA LETTRE – FABRICATION DU HASHTAG « #PAYSDECHANTONNAY » POUR LA COMMUNICATION LORS D’ÉVÉNEMENTS PDF 452.66 Ko
- 500 DEVIS TRAITEUR SAS AU BOUT DE L’ART – MAISON BRAY LABORATOIRE – CÉRÉMONIE DES VŒUX 2025 POUR LES ENTREPRISES PDF 423.98 Ko
- 499 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 361.65 Ko
- 498 DEVIS SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR – ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – VENDÉOPÔLE À BOURNEZEAU PDF 445.29 Ko
- 497 CONVENTION RELATIVE A LA SUBVENTION DE L’APPEL A PROJET « PACTE EN FAVEUR DE LA HAIE » 2024 PDF 669.14 Ko
- 496 DEVIS SAS ENVOLiiS MATERIEL INFORMATIQUE – COMMANDE MATÉRIELS INFORMATIQUES – AJOUT ET PARAMETRAGE DE DEUX POSTES PDF 432.98 Ko
- 495 CONTRAT DE CESSION - SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION JOSEPH K. – TOUT PUBLIC « L’AFFAIRE SARDINES » - LES PETITS DÉTOURS 2025 PDF 526.27 Ko
- 494 DEVIS ASSOCIATION FUZZ YON – ATELIER BEATBOX - DECOUVERTE DES MUSIQUES ACTUELLES POUR LES JEUNES SUR LA SCENE « QUAI M » PDF 570.34 Ko
- 493 ATTRIBUTION DU LOT 4 – COUVERTURE ET BARDAGE METALLIQUE RELATIF AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE ÉPIDAURE » PDF 675.55 Ko
- 492 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 441.06 Ko
- 491 AVENANT N°1 AU MARCHÉ PUBLIC N° 2022-16 « PROCÉDURE DE RÉVISION DU PLUi DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 588.72 Ko
- 490 SIGNATURE D'UN BAIL DE COURTE DURÉE AVEC LA SOCIETÉ "ALAGOS PROD" ATELIER N° 30 - PEPINIERE D'ENTREPRISES DE BENETRE A SIGOURNAIS PDF 636.94 Ko
- 489 ATELIER RELAIS N°6 - RUE DE L'INDUSTRIE - BAIL DE COURTE DURÉE AVEC M. GRUIA GROZA, LAURENTIU PDF 762.17 Ko
- 488 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 354.33 Ko
- 458 SMACL ASSURANCES SA - AVENANT N°7 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 557.15 Ko
- 457 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N° 2024-26 « CONTRAT DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES BATIMENTS MODULAIRES DESTINES A UN USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 523.04 Ko
- 456 AVENANT N°3 AU MARCHE PUBLIC N°2024-18 « LOCATION D’UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 585.34 Ko
- 455 DECLARATION CONSULTATION SANS SUITE - ACCORD-CADRE – ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION DURABLE DES HAIES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES SUR LE TERRITOIRE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 574.67 Ko
- 454 SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE LES INVENDUS – TOUT PUBLIC « ACCROCHE-TOI SI TU PEUX » - LES PETITS DÉTOURS 2025 PDF 513.77 Ko
- 453 SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE LE MOUTON CARRÉ – JEUNE PUBLIC « LE COMPLEXE DU PINGOUIN » - LES PETITS DÉTOURS 2025 PDF 514.99 Ko
- 452 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « GAEC NOTRE VALLÉE » À ROCHETREJOUX PDF 831.01 Ko
- 451 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI PDF 407.84 Ko
- 450 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 361.38 Ko
- 449 DEVIS SARL OZAE - GRAVIERS CONCASSES POUR LES AIRES DE JEUX - NOUVEAU JEU ARAIGNEE A LA ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIERE DE SIGOURNAIS PDF 431.72 Ko
- 448 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI DOCX 175.35 Ko
- 447 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 343.64 Ko
- 446 DEVIS SAS AKILA INGENIERIE – DIAGNOSTICS ÉTAT DE LA CHARPENTE ET MURS - PROJET DE RÉHABILITATION ET D’EXTENSION D’UNE MÉDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 475.76 Ko
- 445 DEVIS EURL TP GRIMAUD – AIRE DE JEUX – NOUVEAU JEU ARAIGNEE A LA ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIERE DE SIGOURNAIS PDF 437.25 Ko
- 444 DEVIS SASU TRUSTWEB (BILLETWEB) – MISE EN PLACE D’UNE BILLETERIE POUR LA 3ème ÉDITION DU FESTIVAL « LES PETITS DÉTOURS » AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY EN MARS 2025 PDF 618.78 Ko
- 443 SPECTACLE AVEC LA WAIDE COMPAGNIE – JEUNE PUBLIC « BULLE » - CLÉA PDF 492.72 Ko
- 442 DEVIS E.I. JMS CONSULTANTS – MISSION DE CONSEIL EN FINANCES ET DEVELOPPEMENT LOCAL POUR 2025-2026 PDF 510.35 Ko
- 441 DEVIS SARL SPIDE CHAUVEAU – REMISE EN ETAT CAGE D’ESCALIER LOGEMENT N°5 GENDARMERIE SUITE A UN SINISTRE DEGATS DES EAUX PDF 462.55 Ko
- 440 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « GAEC PRÉS DU MOULIN » À SAINTE-CÉCILE PDF 834.90 Ko
- 439 DEVIS SAS C3RB – CONTRAT DE RENOUVELLEMENT PRESTATIONS, HEBERGEMENT / MAINTENANCE DES SOLUTIONS ORPHEE – RESEAU DES BIBLIOTHEQUES PDF 480.74 Ko
- 438 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE » PDF 640.91 Ko
- 437c DEVIS SAS ICI – SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA 3ème EDITION DU FESTIVAL « LES PETITS DETOURS » AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY EN MARS 2025 PDF 452.45 Ko
- 436 DEVIS SARL E G SOL OUEST – ETUDE G2 AVP ET G2PRO - PROJET REHABILITATION ET EXTENSION D’UNE MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 566.29 Ko
- 435 ATTRIBUTION D'AIDE A LA RENOVATION DE L'HABITAT - PROGRAMME 2024 PDF 435.18 Ko
- 434 SIGNATURE D’UN BAIL PROFESSIONNEL AVEC L’ASSOCIATION PRÉVENTION SANTÉ TRAVAIL VENDÉE LITTORAL PDF 626.29 Ko
- 433 DEVIS SARL SHAREWOOD ANIM’– MISE EN PLACE D’UN JEU DE PISTE PERMANENT DANS LE CENTRE-VILLE DE CHANTONNAY PDF 451.86 Ko
- 432 ATTRIBUTION DU MARCHE D’ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 682.34 Ko
- 431 DEVIS SARL APS AUDIO – PRESTATION SON ET LUMIERE POUR LE FESTIVAL DE SPECTACLES VIVANTS LES PETITS DETOURS AU SEIN DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 492.23 Ko
- 430 AVENANT N°2 AU LOT 11 DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 2022-17-11 POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 534.63 Ko
- 429 AVENANT N°2 AU LOT 8 DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 2022-17-8 POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 522.74 Ko
- 428 AVENANT N°2 AU LOT 3 DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 2022-17-3 POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 527.44 Ko
- 427 DEVIS SAS EQWERGY – MATERIEL POUR LA SENSIBILISATION DES MENAGES SUR LA RENOVATION ENERGETIQUE – TERRITOIRE DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 533.68 Ko
- 426 DEVIS SAS GROUPE VINET – INSTALLATIONS DE FIL D’ARIANE – CENTRE AQUATIQUE ODYSS PDF 505.31 Ko
- 425 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF A LA MAINTENANCE PERIODIQUE DES TOITURES DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES PDF 546.40 Ko
- 424 DEVIS ASSOCIATION « MAISON DE LA VIE RURALE LABELLISEE CPIE SEVRE ET BOCAGE » – EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT – INTERVENTION DU CPIE SEVRE ET BOCAGE – ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 PDF 485.76 Ko
- 423 DEVIS SASU DEMENAGEMENTS GRIMAUD – DEMENAGEMENT DES LOCAUX DES MEDECINS VERS LES MODULAIRES A USAGE DE CABINETS MEDICAUX DOCX 1.20 Mo
- 422 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 373.38 Ko
- 421 DEVIS SAS BRODU – REMPLACEMENT DES PORTES DES VESTIAIRES COLLECTIFS – CENTRE AQUATIQUE ODYSS PDF 546.44 Ko
- 405 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL À INTERVENIR AVEC LA SARL CENTRE AQUATIQUE L'ODYSS DANS LE CADRE DE LA REPRISE DE TRAVAUX EN MATIÈRE DE PERFORMANCES ACOUSTIQUES DU CENTRE AQUATIQUE L’ODYSS PDF 1.06 Mo
- 404 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « SÉBASTIEN PAJOT » À SAINTE-CÉCILE PDF 872.11 Ko
- 403 DEVIS SARL LAMOTHE & DAVID – PEPINIERE D’ENTREPRISES DE BENETRE A SIGOURNAIS - ATELIER 32 – PASSAGE EN TRIPHASE PDF 474.11 Ko
- 402 LOCATION DE L’ATELIER RELAIS N° 1 À L’ACTIPÔLE DE LA VOURAIE À SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS PDF 753.56 Ko
- 401 AVENANT N°2 AU LOT 2 DU MARCHE DE TRAVAUX N° 2024-5-2 RELATIF A LA RENOVATION DE L’EHPAD LES HUMEAUX PDF 577.64 Ko
- 400 ATELIER RELAIS N° 6 – RUE DE L’INDUSTRIE – BAIL DE COURTE DURÉE AVEC M. GRUIA GROZA, LAURENTIU PDF 761.06 Ko
- 399 DEVIS SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION – CREATION NOUVELLE IDENTITE 2025 - REFONTE ET IMPRESSION DE L’ILLUSTRATION DES TOTE-BAGS PDF 450.09 Ko
- 398 AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – CONVENTION N° 2 PDF 943.50 Ko
- 397 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « TALLINEAU EMBALLAGE SERVICE » À CHANTONNAY PDF 791.48 Ko
- 396 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 431.79 Ko
- 395 AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC N°2024-18 « LOCATION D’UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 553.94 Ko
- 394 DEVIS SAS MANUTAN COLLECTIVITES – ACQUISITION EQUIPEMENTS ET MOBILIER – ATELIERS RELAIS 11-13 RUE DES COULEMELLES A CHANTONNAY PDF 448.73 Ko
- 393 DEVIS ELECTRE DATE SERVICES – ABONNEMENT LOGICIEL MÉTIER – RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES PDF 453.16 Ko
- 392 ATTRIBUTION DU MARCHE D’ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA « REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L’EHPAD LES ERABLES A SAINT-PROUANT » PDF 663.36 Ko
- 391 VIREMENTS DE CREDITS AU SEIN DU BUDGET ANNEXE 67003 ATELIERS RELAIS PDF 453.39 Ko
- 390 DEVIS RACCORDEMENTS EAU, ELECTRICITE, ASSAINISSEMENT DES MODULAIRES A USAGE DE CABINETS MEDICAUX PDF 502.18 Ko
- 389 DEVIS SARL STUDIO AA – CREATION ET REALISATION DES LIVRETS DU FESTIVAL « LES PETITS DETOURS » EDITION 2025 PDF 427.71 Ko
- 388 DEVIS SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION – MISE A JOUR 2024 ET IMPRESSION GUIDE DES PRODUCTEURS PDF 414.58 Ko
- 387 DEVIS SARL AGENCE MORGANE COMMUNICATION – CREATION ET IMPRESSION CARTES DE VŒUX 2025 PDF 417.07 Ko
- 386 SAS INETUM SOFTWARE FRANCE – CONTRATS DE MAINTENANCE ET D’HEBERGEMENT DU LOGICIEL CART@DS PDF 510.81 Ko
- 385 DEVIS DE L’AUTRICE WITEK JOCELYNE – ATELIERS - ACTIVITES ACCESSOIRES DE DROITS D’AUTEUR PDF 512.01 Ko
- 384 DEVIS SAS EIFFAGE ROUTE - POTELETS EN BOIS SUR LES TROTTOIRS – SECTEUR CENTRAL DU VENDEOPOLE A BOURNEZEAU PDF 448.58 Ko
- 383 ACTIF EMPLOI – DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – OCTOBRE 2024 PDF 418.25 Ko
- 382 DEVIS LES CAFÉS ALBERT – ACHAT MACHINE A CAFÉ PDF 407.32 Ko
- 381bis DEVIS SARL OZAÉ – GRAVIERS CONCASSÉS POUR LES AIRES DES JEUX – ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIERE A SIGOURNAIS PDF 428.45 Ko
- 380 CONVENTION DE RESIDENCE ARTISTIQUE DE TERRITOIRE AVEC LA COMPAGNIE GRIZZLI PDF 477.76 Ko
- 379 CONVENTION DE PÂTURAGE – ACTIPÔLE LA VOURAIE PDF 366.43 Ko
- 378 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 283.33 Ko
- 377 DEVIS VENDEE BUREAU SARL ADESK - SMOOV DESIGN – CREATION D’ESPACES DE TRAVAIL – ACQUISITION DE MOBILIER POUR L’ACCUEIL DES NOUVEAUX AGENTS PDF 443.01 Ko
- 376 DEVIS SAS EIFFAGE ROUTE - POTELETS EN BOIS SUR LES TROTTOIRS – SECTEUR CENTRAL DU VENDEOPOLE A BOURNEZEAU PDF 427.25 Ko
- 375 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 370.28 Ko
- 350 SPECTACLE SCOLAIRE AVEC L’ASSOCIATION C’EST-À-DIRE PDF 379.21 Ko
- 349 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LA CAVE DU MOULIN » À BOURNEZEAU PDF 783.19 Ko
- 348 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 411.05 Ko
- 347 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 361.28 Ko
- 346 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 391.48 Ko
- 345 MISSION DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE – CENTRE AQUATIQUE L’ODYSS PDF 904.05 Ko
- 344 CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - CHANTONNAY (XE N°113 et 144) PDF 295.49 Ko
- 343 SAVOIR ROULER A VELO – INTERVENTIONS SEPTEMBRE - DECEMBRE 2024 ET JANVIER – JUIN 2025 PDF 532.65 Ko
- 342 ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE N°2024-20 – CONSTRUCTION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPOSE DE DEUX ATELIERS-RELAIS A « SAINT-PROUANT » PDF 583.21 Ko
- 341 SIGNATURE D’UN BAIL DE COURTE DURÉE AVEC LA SARL L’ÉTABLI BOISÉ - ATELIER N° 32 - PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 640.75 Ko
- 340 DEVIS GEOUEST – DIVISION FONCIERE - DEFINITION DE LIMITES DE PROPRIETE ET D’ALIGNEMENT SUITE A LA CREATION DE LA NOUVELLE BRETELLE POLARIS PDF 463.11 Ko
- 339 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N° 2024-19 « VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES » PDF 493.65 Ko
- 338 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 447.54 Ko
- 337 CONFERENCE DEBAT POUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES - EVOLUTION DE LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE PDF 427.47 Ko
- 336 SIGNALETIQUE DES SENTIERS DE RANDONNEE - COMMANDE ET POSE DE NOVUEAUX PANNEAUX DE DEPART PDF 360.65 Ko
- 335 SIGNALETIQUE DES SENTIERS DE RANDONNEE - COMMANDE ET POSE DE NOUVEAUX SUPPORTS POUR LES PANNEAUX DE DEPART PDF 381.37 Ko
- 334 AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC N° 2024-18 "LOCATION D'UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX" PDF 488.63 Ko
- 333 VIREMENTS DE CREDITS PDF 257.57 Ko
- 332 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 376.95 Ko
- 331 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL LIE AUX PERFORMANCES ACOUSTIQUES - CENTRE AQUATIQUE PDF 459.78 Ko
- 330 COMMANDE DE PIECES AGRES ET STRUCTURES AIRE DE JEUX – ZONE DE LOISIRS DE LA MORLIERE PDF 361.89 Ko
- 329 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’ACQUISITION ET À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 328.72 Ko
- 328 COMMANDE MATERIEL – TABLETTES NUMERIQUES - BIBLIOTHEQUE PDF 415.16 Ko
- 327 CREATION D’UN GUIDE DE DIFFERENTES OFFRES MOBILITES SUR LE TERRITOIRE POUR 2025 PDF 359.42 Ko
- 326 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC « LOCATION D’UN BATIMENT MODULAIRE A USAGE DE CABINETS MEDICAUX » PDF 512.78 Ko
- 325 ÉNERGIES RENOUVELABLES - ACCOMPAGNEMENT À LA PARTICIPATION CITOYENNE POUR LE PARC ÉOLIEN DE CHANTONNAY PDF 610.75 Ko
- 324 RELEVES TOPOGRAPHIQUES DE TERRAINS – ACTIPOLE DES FOURS A SAINT MARTIN DES NOYERS PDF 415.76 Ko
- 323 INSTALLATION D’UN ABRI VELOS SECURISES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 397.94 Ko
- 322 REMPLACEMENT DES POSTES DE DEUX AGENTS - COMMANDE DE NOUVEAUX MATERIELS INFORMATIQUES ET PARAMETRAGE DES POSTES - ENVOLIIS PDF 375.51 Ko
- 321 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 410.36 Ko
- 320 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU SYDEV DANS LE CADRE DES JOURNÉES POUR LE CLIMAT PDF 370.52 Ko
- 319 MAINTENANCE LOGICIELS WEB ACCUEIL - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PDF 470.09 Ko
- 318 DEVIS IDEX - TRAVAUX D'AMELIORATION - GESTION DU SITE ODYSS PDF 474.44 Ko
- 317 CONVENTION VENDEE EAU - DESSERTE EN EAU POTABLE DE LA ZONE D'AMENAGEMENT DU VENDEOPOLE VENDEE CENTRE EXTENSION 2 PDF 411.27 Ko
- 316 RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION PDF 298.74 Ko
- 315 ETUDE PORTANT SUR L'ATTRACTIVITE DES CENTRES-VILLES ET BOURGS - PREPARER AUJOURD'HUI LE COMMERCE DE DEMAIN PDF 458.55 Ko
- 314 ENTRETIEN DU SENTIER AMANEA - DEBROUSSAILLAGE DES ABORDS DES SENTIERS ET DES OEUVRES PDF 353.36 Ko
- 313 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « SNC LE TROQUET DES FEUX » À SAINT-PROUANT PDF 781.88 Ko
- 312 CONVENTION GRDF – ALIMENTATION EN GAZ NATUREL DE LA ZONE D’AMENAGEMENT DU VENDEOPOLE VENDEE CENTRE EXTENSION 2 PDF 417.97 Ko
- 311 JOURNEES POUR LE CLIMAT – DEVIS TROIS CONFERENCES INTERACTIVES AVEC LE PUBLIC PDF 383.70 Ko
- 310 AVENANTS N°1 AUX LOTS DES MARCHES DE TRAVAUX N° 2024-5 RELATIF A LA RENOVATION DE L’EHPAD LES HUMEAUX PDF 562.43 Ko
- 309 ANNULATION DE LA DÉCISION N° 2024-68 ET ADOPTION D’UNE NOUVELLE DÉCISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME PDF 1.50 Mo
- 308 AVENANT 1 - LOT 9 SERRURERIE – METALLERIE RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES PDF 522.69 Ko
- 307 SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE DU PORTE-VOIX - CLEA PDF 369.59 Ko
- 306 AVENANT 1 - LOT 12 PLAFONDS SUSPENDUS RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES PDF 619.96 Ko
- 305 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.90 Ko
- 304 DEVIS POUR UNE MISSION ETUDE STRUCTURE RELATIF À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 403.41 Ko
- 303 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SIEGE COMMUNAUTAIRE ET BATIMENT ASSOCIATIF PDF 393.71 Ko
- 302 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - VAGO PDF 391.01 Ko
- 301 RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION PDF 298.69 Ko
- 300 VIDEO PROMOTIONNELLE ENTREPRISES PDF 379.32 Ko
- 299 RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION PDF 300.08 Ko
- 298 FOURNITURE ET INSTALLATIONS D’ABRIS VELOS INDIVIDUELS SECURISES PDF 531.27 Ko
- 297 ATTRIBUTION D’AIDES POUR L’ACQUISITION DE RECUPERATEUR D’EAU PLUVIALE – PROGRAMME 2024 PDF 348.55 Ko
- 296 AVENANT N°1 – MARCHE PUBLIC N° 2024-13 CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE PDF 540.58 Ko
- 295 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 422.25 Ko
- 294 ACTIPOLE DE BENETRE - ATELIER 34 – PASSAGE EN TRIPHASE PDF 388.84 Ko
- 293 VIREMENTS DE CREDITS PDF 445.37 Ko
- 292 JOURNEES POUR LE CLIMAT – DEVIS SCIENCE TOUR PDF 413.45 Ko
- 291 COMMANDE MATERIEL DEDIE A L’ANIMATION AUTOUR DES JEUX-VIDEOS PDF 374.05 Ko
- 290 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 427.45 Ko
- 269 JOURNEES POUR LE CLIMAT - DEVIS FRESQUES DE L'EAU PDF 391.39 Ko
- 268 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA REHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES - PROGRAMME 2024 PDF 358.36 Ko
- 267 CHANGEMENT DE TROIS CHAUDIERES - LOGEMENT GENDARMERIE PDF 381.70 Ko
- 266 COMMANDE DE LIVRES DANS LES BIBLIOTHEQUES - MANGA PDF 365.36 Ko
- 265 JOURNEES POUR LE CLIMAT - DEVIS CONFERENCES INTERACTIVES AVEC LE PUBLIC PDF 378.62 Ko
- 264 JOURNEES POUR LE CLIMAT - DEVIS ANIMATION EN PLEIN AIR - CINECYCLO PDF 407.76 Ko
- 263 PEINTURE COMPLEMENTAIRE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY – MAISON DE L’EMPLOI PDF 342.28 Ko
- 262 CONVENTION « PULSE COLLECTIVITE » AVEC LE GAB 85 PDF 534.18 Ko
- 261 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « AMELIORATION DES ENTREES ET SORTIES DE LA ZA DE L’ACTIPOLE DE L’ETANG – BOURNEZEAU » PDF 471.34 Ko
- 260 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « AMENAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITES EXTENSION – TRANCHE 01 - VENDEOPOLE VENDEE CENTRE – BOURNEZEAU » PDF 554.05 Ko
- 259 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION PARTIELLE ET EXTENSION DE L'EHPAD LES ERABLES PDF 681.51 Ko
- 258 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « FERME DE LA BOIVINIÈRE » À SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS PDF 0.97 Mo
- 257 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « EARL LE BREUIL » À CHANTONNAY PDF 771.75 Ko
- 256 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LE TEMPS D’UN BOUQUET » À BOURNEZEAU PDF 795.34 Ko
- 255 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « SARL ALLAIREM » À CHANTONNAY PDF 776.09 Ko
- 254 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « LE SMILE » À SAINT-VINCENT-STERLANGES PDF 771.28 Ko
- 253 ATTRIBUTION D'AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 ET AIDE PPI PDF 418.26 Ko
- 252 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.48 Ko
- 251 APPROBATION DU NOUVEAU PLAN PRÉVISIONNEL DE FINANCEMENT RELATIF À L’ACQUISITION ET À LA RÉHABILITATION DE L’IMMEUBLE ET DU PARKING DU CENTRE MÉDICAL ÉPIDAURE SITUÉ À CHANTONNAY PDF 1.21 Mo
- 250 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 446.18 Ko
- 235 DIFFUSION DE LA DOCUMENTATION TOURISTIQUE SUR LES LACS DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 640.21 Ko
- 234 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – ACTIPOLE DE L’ETANG A BOURNEZEAU PDF 362.67 Ko
- 233 MISE À JOUR VIDÉO PROMOTIONNELLE DES TROIS LACS DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 641.08 Ko
- 232 DEVIS FOURNITURES DES BIBLIOTHEQUES DU RESEAU DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 368.20 Ko
- 231 SMACL - AVENANT N°6 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 630.70 Ko
- 230 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N°2024-12 « FOURNITURE, INSTALLATION, HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET FORMATION D’UNE SOLUTION WEB-SIG SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 513.51 Ko
- 229 AVENANT N°1 – MARCHE DE TRAVAUX N° 2024-6-5 AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI – SARL BESSE – LUMINAIRES PDF 442.81 Ko
- 228 DEVIS TRAITEUR POUR LA SOIREE DES ENTREPRENEURS PDF 369.25 Ko
- 227 REALISATION D'UNE NOUVELLE CARTE DES SENTIERS DE RANDONNEES PDF 369.32 Ko
- 226 MISE A JOUR DES DECORS DES PANNEAUX DE DEPART DES SENTIERS DE RANDONNEES AVEC LA NOUVELLE CHARTE GRAPHIQUE PDF 389.47 Ko
- 225 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 408.07 Ko
- 224 COMMANDE TOTE BAG POUR LE FORUM « BIEN-VIEILLIR A DOMICILE » DE JUIN 2024 – CONTRAT LOCAL DE SANTE PDF 415.88 Ko
- 223 ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE N°2024-11 « BALAYAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE ET NETTOYAGE DES AVALOIRS SUR LE TERRITOIRE DE CHANTONNAY » PDF 687.91 Ko
- 222 REMBOURSEMENT DES FRAIS ADMINISTRATIFS - TRANSPORT SOLIDAIRE PDF 591.30 Ko
- 221 ATTRIBUTION D’UNE AIDE AU PASSAGE DU BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – SESSION 2023 PDF 335.22 Ko
- 220 ENTRETIEN ESPACES VERTS DES SITES TOURISTIQUES - SENTIER DE LA VOURAIE – SAINT HILAIRE LE VOUHIS PDF 360.73 Ko
- 219 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 303.63 Ko
- 218 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC N°2024-10 « GESTION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY » PDF 478.88 Ko
- 217 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 389.11 Ko
- 216 CLOTURE DE LA RÉGIE DE RECETTES « TAXE DE SEJOUR COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE CHANTONNAY» PDF 403.06 Ko
- 215 CONVENTION DE DÉVERSEMENT D’EAUX USÉES NON DOMESTIQUES ENTRE L’ENTREPRISE BRIOGEL, LA COMMUNE DE BOURNEZEAU, LA SAUR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 391.39 Ko
- 214 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 474.61 Ko
- 213 AVENANT N°1 – MARCHE DE TRAVAUX N° 2024-6-6 AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI – MISSENARD CLIMATIQUE – REPRISE DE LA GAINE DE VENTILATION / RAFRAICHISSEMENT PDF 435.04 Ko
- 212 TRAVAUX SUR VOIRIE – LIAISON PIETONNE RELIANT LE PARC D’ACTIVITES POLARIS A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY PDF 385.67 Ko
- 211 EQUIPEMENTS – INSTALLATION DE LA FIBRE – PEPINIERE DE BENETRE A SIGOURNAIS PDF 470.26 Ko
- 196 COMMANDE DES OBJETS PROMOTIONNELS VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 518.24 Ko
- 195 TRAVAUX D’AMELIORATION – CREATION OUVERTURE VERS L’EXTERIEUR - ATELIER RELAIS RUE DES FORETIS A CHANTONNAY PDF 388.81 Ko
- 194 DEVIS LAMOTHE – NETTOYAGE PLANCHER CHAUFFANT SIEGE CCPC PDF 374.08 Ko
- 193 AVENANTS N°1 AUX LOTS DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY – REVALORISATION DU MARCHE INITIAL PDF 911.47 Ko
- 192 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE DANS LE CADRE D’UN AMENAGEMENT VISANT A L’AMELIORATION DES ENTREES ET SORTIES DE LA ZA - ACTIPOLE DE L’ETANG – BOURNEZEAU PDF 377.20 Ko
- 191 VENDEE BUREAU – REAMENAGEMENT MAISON DE L’EMPLOI ET CREATION DES ESPACES DE TRAVAIL PDF 377.59 Ko
- 190 SMACL - AVENANT N°5 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 599.81 Ko
- 189 SMACL - AVENANT N°4 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 593.80 Ko
- 188 AMENAGEMENT DU SENTIER D’AMANEA – LOCATION DE SANITAIRE MOBILE PDF 405.99 Ko
- 187 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 371.14 Ko
- 186 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 484.69 Ko
- 185 DEVIS BORNAGE ET DIVISION DE LA PROPRIETE CADASTRE SECTION XS n° 138 – VENDEOPOLE DE BOURNEZEAU PDF 374.62 Ko
- 184 DEVIS DEPLACEMENT CHAMBRE TELECOM - POLARIS PDF 367.04 Ko
- 183 ATELIERS EN BIBLIOTHEQUE - ECLATS DE LIVRES PDF 411.29 Ko
- 182 TRAVAUX DE FINITION TRANCHE 1 – ACTIPOLE DES GRANDSMONTAINS A SAINT PROUANT PDF 436.75 Ko
- 181 DEVOIEMENT DU RESEAU – POLARIS A CHANTONNAY PDF 359.16 Ko
- 180 DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CENTRE AQUATIQUE ODYSS PDF 372.86 Ko
- 179 DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – MORLIERE PDF 348.90 Ko
- 178 ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ET ACCESSOIRES – SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE PDF 546.10 Ko
- 177 AIDE À L’INSTALLATION DE MÉDECINS GÉNÉRALISTES – AVENANT N °1 À LA CONVENTION N° 1 PDF 594.68 Ko
- 176 DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE – JUIN 2024 PDF 362.81 Ko
- 175 SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC PRO’CED - ATELIER N° 34 - PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES DE BENÊTRE À SIGOURNAIS PDF 654.55 Ko
- 174 ENTRETIEN CURAGE DE FOSSE – ZONE POLARIS NORD PDF 403.26 Ko
- 173 IMPRESSION DU GUIDE TOURISTIQUE - OFFICE DE TOURISME PDF 342.78 Ko
- 172 CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES « TAXE DE SEJOUR » POUR L’OFFICE DE TOURISME » PDF 1.24 Mo
- 171 ANNULATION DE LA DECISION N°2024-69b ET ADOPTION D’UNE NOUVELLE DECISION PORTANT CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES POUR LES SPECTACLES COMMUNAUTAIRES PDF 674.05 Ko
- 119 ATTRIBUTION D’AIDES POUR LA RÉHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS NON CONFORMES – PROGRAMME 2024 PDF 390.99 Ko
- 118 AVENANT N°3 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE DEUX ATELIERS RELAIS ZONE POLARIS A CHANTONNAY PDF 563.49 Ko
- 117 AVENANT N°3 055014/Y – MARCHE PUBLIC N° 2022-20-1 - MODIFICATIONS SUR LE CONTRAT SUR MESURE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES N° C2023-10859 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 543.18 Ko
- 116 POSTES TELEPHONIQUES DANS LES FUTURS BUREAUX A LA MAISON DE L’EMPLOI PDF 356.31 Ko
- 115 RENONCIATION À L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION PDF 296.94 Ko
- 114 AIDE AUX ENTREPRISES – VERSEMENT D’UNE AIDE À L’ENTREPRISE « MADAME CAROLE HERBRETEAU » À SAINTE-CÉCILE PDF 785.39 Ko
- 113 ATTRIBUTION D’AIDE À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT – PROGRAMME 2024 PDF 442.68 Ko
- 112 AVENANT N°2 AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE N° 2024-1 REHABILITATION DE LA MAISON DE SANTE « CENTRE EPIDAURE » PDF 631.37 Ko
- 111 ATELIER RELAIS N° 6 – RUE DE L’INDUSTRIE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC M. LÉNOARDO GRUIA PDF 787.88 Ko
- 110 COMMANDE DE NOUVEAUX MATERIELS INFORMATIQUES ET PARAMETRAGE DES POSTES - ENVOLIIS PDF 361.08 Ko
- 109 ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA MAISON DE L’EMPLOI AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 599.46 Ko
- 108 LOGICIEL DE GESTION DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS – HÉBERGEMENT DES DONNÉES ET MAINTENANCE PDF 505.12 Ko
- 107 SPECTACLE DE LA COMPAGNIE S’PORT – LES PETITS DETOURS 2024 PDF 362.59 Ko
Les arrêtés
- 06 - ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DES MANDATAIRES SUPPLÉANTS POUR LA RÉGIE DE RECETTES DES SPECTACLES COMMUNAUTAIRES PDF 496.19 Ko
- 05 - ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR ET DES MANDATAIRES SUPPLÉANTS POUR LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PDF 489.45 Ko
- 04 - ACTE DE NOMINATION DU RÉGISSEUR TITULAIRE ET DES MANDATAIRES SUPPLÉANTS POUR LA RÉGIE DE RECETTES DE SPECTACLES COMMUNAUTAIRES PDF 496.30 Ko
- 03 - ARRÊTÉ PORTANT ACCORD DE VOIRIE RUE DES FORÊTIS 85110 CHANTONNAY PDF 238.52 Ko
- 02 - OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÉVISION N°1 DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 277.43 Ko
- 01 - OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÉVISION N°1 DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 274.47 Ko
- 20 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUES DES COULEMELLES, DES MOUSSERONS 85110 CHANTONNAY PDF 1.00 Mo
- 19 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DES FORÊTIS 85110 CHANTONNAY PDF 0.99 Mo
- 18 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE RUES DES COLZAS, DU LIN ET DES FORÊTIS - 85110 CHANTONNAY PDF 0.99 Mo
- 17 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 2 RUE DE L’ANTIMOINE 85510 ROCHETREJOUX PDF 1.03 Mo
- 16 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 2 RUE DE L’ANTIMOINE 85510 ROCHETREJOUX PDF 1.03 Mo
- 15 - ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE AMÉNAGEMENT DE CARREFOUR – RUE PÂTIS BILLON - BOURNEZEAU PDF 671.17 Ko
- 14 - PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE MONSIEUR PHILIPPE VILLA D.G.S PDF 550.94 Ko
- 13 - PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION 0.4 DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 1.05 Mo
- 12 - ARRETE D'ALIGNEMENT 31 RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU PDF 2.30 Mo
- 11 - ACTE DE NOMICATION DU REGISSEUR ET DES MANDATAURES SUPPLEANTS POUR LA REGIE DE RECETTES ET D'AVANCES DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PDF 1.16 Mo
- 10 - ARRETE PORTANT RENONCIATION AU TRANSFERT DU POUVOIR DE POLICE DE PUBLICITE EXTERIEURE A LA PRESIDENTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PDF 1.00 Mo
- 9 - ACTE DE NOMINATION DES MANDATAIRES POUR LE REGIE DE RECETTES DE D'AVANCES POUR L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 1.18 Mo
- 8 - PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPTABILITE DU PLUI DU PAYS DE CHANTONNAY PDF 0.96 Mo
- 7 - FERMETURE ANNUELLE DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SITUEE AU PRE DE LA PONNE A CHANTONNAY PDF 337.36 Ko
- 6 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 7-7 RUE DE L’ANTIMOINE -85510 ROCHETREJOUX PDF 1.01 Mo
- 5 - ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES DE LA TAXE DEV SEJOUR DE L’OFFICE DE TOURISME PDF 599.33 Ko
- 4 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DE L’ANTIMOINE – 85510 ROCHETREJOUX PDF 0.99 Mo
- 3 - ACTE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE ET DU MANDATAIRE SUPPLEANT POUR LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’OFFICE DE TOURISME PDF 129.80 Ko
- 2 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 31 RUE DE L’OISELIÈRE 85480 BOURNEZEAU PDF 1.02 Mo
- 1 - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 75 RUE ARCHEREAU 85480 BOURNEZEAU PDF 1.00 Mo
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